conseil municipal du 15 décembre 2014

Rapports

DEL137-14 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains

DEL138-14 Rapport annuel 2013 des Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise

Intercommunalité 

DEL139-14 Convention relative à la gestion des services dans le cadre du passage en
Métropole
DEL140-14 Convention de mise à disposition des biens et des droits mobiliers et immobiliers affectés à l'exercice des compétences transférées dans le cadre du passage en Métropole

Administration générale

DEL141-14 Reconnaissance légale de la congrégation des « Soeurs de Notre Dame de la Salette »

DEL142-14 Fusion des sociétés Eau de Grenoble et SERGADI

Personnel

DEL143-14 Recrutement d'agents non titulaires de droit public

DEL144-14 Création d'un emploi d'avenir dans les écoles

DEL145-14 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL146-14 Décision modificative n°3 budget ville

DEL147-14 Ouverture des crédits d'investissement pour 2015 - budget ville

DEL148-14 Signature des marchés relatifs aux prestations d'entretien de l'éclairage public, des feux tricolores et des équipements sportifs – 3 lots

DEL149-14 Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL150-14 École de musique - demande de subvention au Conseil Général pour l'année 2015

DEL151-14 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales (A.C.A.L.P.)

DEL152-14 Recours à la centrale d'achat public « Union des Groupements d'Achat Public » (U.G.A.P.) pour les besoins en matière d'électricité de la commune de Gières

Urbanisme

DEL153-14 Vente à Monsieur et Madame Ginier-Gillet des parcelles communales AO n°166 – 282 – 283 – 285 et 276p situées 4 chemin du Sonnant

Jeunesse

DEL154-14 Signature d'une convention d'objectifs avec l'association des centres de loisirs pour l'année 2015