Conseil municipal du 23 novembre 2015

Information

Présentation du bilan du conseil en énergie partagé 2014 par l'A.L.E.C. (Agence Locale de l’Énergie et du Climat)

Rapport

DEL073-15 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement communautaire

Personnel

DEL074-15 Renouvellement de la convention de médecine professionnelle avec le centre de gestion de l'Isère (C.D.G. 38)

DEL075-15 Modification du tableau des effectifs

DEL076-15 Recrutement d'agents non titulaires de droit public

DEL077-15 Transfert à la Métropole d'un agent, technicien principal de 2ème classe, au titre des compétences transférées

DEL078-15 Transfert à la Métropole d'un agent ingénieur principal, au titre des compétences transférées

Finances

DEL079-15 Admissions en non valeur – exercice 2015

DEL080-15 Avenant n° 1 au marché relatif à l'aménagement de la voirie de l'écoquartier « Petit Jean » - Lot 1 : Voirie

Scolaire

DEL081-15 Convention avec la commune de la Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

DEL082-15 Convention avec le S.I.U.A.P.S. (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l'université Joseph Fourier de Grenoble pour la mise à disposition de la piscine universitaire.

Urbanisme

DEL083-15 Déclassement de l'aire de retournement du Grand Mas

DEL084-15 Vente des parcelles communales AI n°155 – 268 et 324 situées rue du Grand Mas

Intercommunalité

DEL085-15 Adhésion de la commune de Gières au service commun dénommé  « service accompagnement vers l'emploi » de Grenoble-Alpes Métropole

Administration générale

DEL086-15 Désignation des représentants au sein de la Commission de transferts de charges de Grenoble-Alpes Métropole

 

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