Conseil municipal du 8 juillet 2013

Informations du conseil municipal

• Lancement de la procédure de modification N° 4 du Plan Local d’Urbanisme (Paul Berthollet)
• Mise à disposition de M. Karim BENSAÏD – éducateur des activités physiques et sportives titulaire à mi-temps, principal de 2ème classe (Pierre Verri)          

Rapport

• DEL072-13      Rapport 2012 du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région Grenobloise (Paul Berthollet)                    

Intercommunalité (Pierre VERRI)

• DEL073-13 Avis sur le projet de périmètre de la fusion de la communauté d’agglomération Grenoble-Alpes Métropole et des communautés de communes du Balcon sud de Chartreuse et du sud Grenoblois à compter du 1er janvier 2014
• DEL074-13 Règles de composition du conseil communautaire de Grenoble-Alpes Métropole

Personnel (Pierre VERRI)

• DEL075-13 Modification partielle du tableau des effectifs      

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

• DEL076-13 Création d’une station « autopartage » place de la République et convention pour la mise en place d’un véhicule « autopartage » sur la commune de Gières place de la République
• DEL077-13 Vente de terrain à M. CANAVESIO – rue des Routoirs
• DEL078-13 Echange de terrains entre la commune et M. ESTRINE – rue des Routoirs
• DEL079-13 Modalités de recouvrement de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz

Travaux (Paul BERTHOLLET)

• DEL080-13 Signature du marché relatif aux travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des sports
• DEL081-13 Signature du marché relatif à l’aménagement de la voirie de l’éco quartier « Petit Jean »
• DEL082-13 Avenant n°4 au marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux

Coopération méditerranéenne (Georges MORIN)

• DEL083-13 Subvention à l’Association pour la Formation des Ruraux aux Activités du Tourisme (AFRAT)
• DEL084-13 Adoption d’une convention tripartite pour l’accueil d’étudiants palestiniens

Questions diverses