Conseil municipal du lundi 13 mars 2017

Voeu

DEL013-17 Dysfonctionnements de la classe ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire)

Finances

DEL014-17 Reprise anticipée du résultat de l'année 2016 sur le budget de l'année 2017

DEL015-17 Fixation du taux des taxes locales à partir de l'année 2017

DEL016-17 Budget primitif 2017

DEL017-17 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor pour l'exercice 2016

DEL018-17 Rénovation de la salle des mariages / Salle du conseil municipal – demandes de subventions

DEL019-17 Réhabilitation du terrain synthétique de football – demandes de subventions

DEL020-17 Création d'un ascenseur à l'école primaire René Cassin- demandes de subventions

DEL021-17 Vente de matériel du service technique – aspirateur à feuilles

DEL022-17 Attribution d'une subvention à la ligue des droits de l'homme

Urbanisme

DEL023-17 Cession des parcelles communales cadastrées section AN n° 594 et 595 rue de l'Isère.

DEL024-17 Aire d'accueil des gens du voyage

DEL025-17 Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat 2017-2022

Solidarité

DEL026-17 Mise en œuvre du Plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur et de la convention intercommunale d'attribution

Travaux

DEL027-17 Convention de servitude relative à un ouvrage de distribution d'électricité au droit de la rue Pasteur

DEL028-17 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole relatif à l'enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication, par le SEDI, dans le cadre de l'aménagement de la Route Départementale 523

Environnement

DEL029-17 Participation de la commune à la campagne MurMur 2

Secteur scolaire

DEL030-17 Attribution de subventions au collège du chamandier dans le cadre de voyages culturels et linguistiques

DEL031-17 Scolarisation en ULIS des enfants extérieurs à la commune de Gières - Participation financière des communes concernées

Tranquillité publique

DEL032-17 Signature d'une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux