Conseil municipal lundi 26 juin 2017

Information

Intervention de la Mission Locale Sud Isère  (M.L.S.I.) - présentation et bilan annuel de l'activité

Intercommunalité

DEL044-17 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

Administration Générale

DEL045-17 Composition du jury d'assises pour l'année 2018

Personnel

DEL046-17 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL047-17 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « Jobs d'été »

Finances

DEL048-17 Décision modificative n°1

DEL049-17 Souscription au service mutualisé d'expertise fiscale

DEL050-17 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque

Urbanisme

DEL051-17 Avis sur la demande d’enregistrement formulée par la Communauté d'Agglomération Grenoble-Alpes Métropole au titre des installations classées pour la protection de l’environnement, sur la commune de Saint-Martin-d'Hères pour l'installation de collecte de déchets (déchetterie)

DEL052-17 Dénomination d'une voirie

Culture

DEL053-17 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2017-2018)

DEL054-17 Tarifs de location de la Salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2017-2018)

DEL055-17 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2017-2018)

DEL056-17 Salon des artisans et créateurs 2017 - frais d'inscription pour les exposants professionnels

DEL057-17 Convention d’affiliation PASS’ Région

DEL058-17 Convention d’affiliation Pack Loisirs Isère

DEL059-17 Règlement intérieur de l'école de musique

DEL060-17 Tarifs de l'école municipale de musique (année 2017-2018)

DEL061-17 Tarifs d'inscription à la bibliothèque François Mitterrand (année 2017-2018)