Urbanisme
DEL043-23 Convention de mise à disposition d'une partie du terrain communal à Monsieur LE Hai Thanh et Madame PHAM Thi Thu Ha
DEL044-23- Lancement de la réflexion pour la mise en place d’un périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels (PAEN)
DEL045-23 Transfert de propriété d'un bien de la commune de Gières à Grenoble-Alpes Métropole au titre de la compétence "Voirie" - parcelle communale cadastrée section AN n° 246 située rue des Cottages.
DEL046-23 Convention de prestation de service pour l’adhésion au dispositif d’instruction des autorisations du droit des sols proposé par Grenoble-Alpes Métropole
Social
DEL047-23 Acquisition d'un local au sein du programme immobilier chemin du Platane
Rapport
DEL048-23 Rapport du mandataire de la commune de Gières au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2022.
Administration générale
DEL049-23 Dérogations à la règle du repos dominical
Personnel
DEL050-23 Modification du tableau des effectifs
Finances
DEL051-23 Taxe d’habitation : majoration de 60 % de la cotisation due au titre des résidences secondaires et des logements meublés non affectés à l’habitation principale
DEL052-23 Accord-cadre pour le traitement et l’évacuation des déchets municipaux : autorisation donnée au Maire de signer les accords-cadres.
DEL053-23 Adoption de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
DEL054-23 Fixation des durées d’amortissement des biens – plan comptable M57
DEL055-23 Acquisition des nouveaux locaux de la crèche de l’oiseau bleu – demandes de subventions
DEL056-23 Mandat spécial pour le déplacement du Maire au congrès des Maires
DEL057-23 Extinction de créance
DEL058-23 Admissions en non-valeur
Scolaire
DEL059-23 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’UGA pour la mise à disposition de la piscine universitaire
DEL060-23 Signature d'une convention pour des interventions pédagogiques et des séances d’analyse de la pratique auprès du personnel du service scolaire- périscolaire
Vie locale
DEL061-23 Adoption du projet pédagogique, du règlement intérieur, du règlement des études et du règlement du temps de travail de l’école municipale de musique
Relations internationales
DEL062-23 Coopération avec la Palestine / Prise en charge de l’hébergement d’un étudiant de Master 2
Solidarité
DEL063-23 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des populations sinistrées par les catastrophes survenues au Maroc et en Lybie
