Conseil municipal du 16 juin 2014

Vœu

DEL053-14 Vœu contre le grand Traité Transatlantique (TAFTA)

 

Administration générale

DEL054-14 Exercice du droit à la formation des conseillers municipaux

DEL055-14 Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

 

Secteur scolaire

DEL056-14 Organisation de classes de découverte en 2014 : classe de CM2- École élémentaire René Cassin

 

Personnel

DEL057-14 Contrats d'apprentissage au service espaces verts

DEL058-14 Recrutement de vacataires pour les jobs d'été

 

Finances

DEL059-14 Adhésion de la commune de Gières à l'Association de Maires de France (AMF)

DEL060-14 Affectation du résultat 2013 (budget principal et budget eau)

DEL061-14 Compte administratif 2013 (budget principal et budget eau)

DEL062-14 Compte de gestion 2013 (budget principal et budget eau)

DEL063-14 Décision modificative n°1 – Budget Ville

DEL064-14 Transfert d'une partie de l'excédent de fonctionnement du budget annexe eau au budget principal communal

DEL065-14 Décision modificative n°1 – Budget Eau

DEL066-14 Demande de financement au SEDI pour les travaux d’éclairage public des rues Pasteur, de la Plaine et de l'Isère à Gières

DEL067-14 Mandat spécial pour le 5ème Forum d’action internationale des collectivités

 

Urbanisme

DEL068-14 Acquisition de parcelles appartenant à M. Bruno FERRAFIAT situées le long de la rue du Grand Mas

DEL069-14 Diminution du prix de vente de la maison située n°8 chemin du Sonnant

DEL070-14 Instauration d'une obligation de soumettre les travaux de ravalement de façade à déclaration préalable

 

Environnement et déplacement

DEL071-14 Création d’une station « autopartage » rue du Petit Jean

DEL072-14 Convention de coopération avec Unis-Cité Rhône-Alpes relative à la campagne « Médiaterre : saison 2014-2015» de sensibilisation des habitants pour l’adoption d’éco-gestes

 

Travaux

DEL073-14 Rue du Japin : travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité

DEL074-14 Rue du Japin : travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication

DEL075-14 Avenant n°1 aux marchés relatifs aux lots 03, et 06 pour les travaux de rénovation et aménagement de la salle des fêtes

DEL076-14 Avenant n°1 au marché au lot 01 – voirie pour les travaux d’aménagement de la rue de la Plaine, rue Pasteur et rue de l'Isère

 

Culture

DEL077-14 Tarifs de location de la salle du Laussy pour la saison culturelle (année 2014-2015)

DEL078-14 Tarifs des cartes et billets d’entrée pour les spectacles de la salle du Laussy (année 2014-2015)

DEL079-14 Tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2014-2015)

DEL080-14 Tarifs d'inscription à la bibliothèque François Mitterrand

DEL081-14 Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque

DEL082-14 Tarifs de l’école municipale de musique (année 2014-2015)

 

Vie des quartiers et jeunesse

DEL083-14 Dénomination des salles communales du Japin « Espace Suzanne Noël »