Conseil municipal du 21 septembre 2015

Rapport

DEL058-15 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de collecte de traitement et de valorisation des déchets 

 

Administration générale

DEL059-15 Approbation du règlement intérieur du complexe sportif de la Plaine des Sports

 

Personnel

DEL060-15 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL061-15 Création de contrats d'agents non titulaires à l'école de musique

 

Finances

DEL062-15 Décision modificative n°2 - budget ville

DEL063-15 Demande de remise gracieuse de majoration de taxe d'urbanisme

DEL064-15 Régularisation des écritures de cession relatives à l'opération du Sonnant

DEL065-15 Subventions aux associations

 

Social

DEL066-15 Validation des Agendas d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)

 

Scolaire

DEL067-15 Attribution d'une subvention au collège du Chamandier pour un voyage culturel

 

Urbanisme

DEL068-15 Déclassement du Fort du Mûrier en vue de sa cession

DEL069-15 Mise à l'enquête publique du déclassement de l'aire de retournement du Grand Mas 

DEL070-15 Projet de Plan de Servitudes Aéronautiques (P.S.A.). pour l'aérodrome de Grenoble – Le Versoud : avis de la commune sur le projet

 

Intercommunalité

DEL071-15 Dissolution du Syndicat Intercommunal du Canton d'Eybens (S.I.C.E.) - accord de principe

 

Solidarité

DEL072-15 Participation de la commune de Gières au réseau des villes solidaires

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