Finances
DEL024-22 Engagement financier de la ville de Gières en soutien à la Prime Air Bois pour réduire la pollution des appareils de chauffage.
DEL025-22 Signature d’une convention de prestations dans le cadre du dispositif de formation au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) intercommunal
DEL026-22 Redevance d’occupation du domaine public : fixation des tarifs planchers
DEL027-22 Compte de gestion 2021
DEL028-22 Compte administratif 2021
DEL029-22 Affectation définitive du résultat 2021
DEL030-22 Budget primitif 2022
DEL031-22 Fixation des taux des taxes locales pour l’année 2022
Urbanisme
DEL032-22 Prolongation du bail à construire de la copropriété Champ Rondet avec Alpes Isère Habitat
DEL033-22 Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet – secteur des rues Wilson, Moiron, Libération et La Fontaine
Travaux
DEL034-22 Adhésion au service DT-DICT du Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique
Environnement et Mobilités
DEL035-22 Avis de la commune de Gières sur le projet de troisième Plan de Protection de l’Atmosphère de l’agglomération (PPA) grenobloise
DEL036-22 Convention de délégation portant sur l’occupation du domaine public routier par les opérateurs de micro-mobilités en libre-service sans station d’attache
Vie locale
DEL037-22 Création du service commun Plateforme numérique participative de territoire
Tranquillité publique
DEL038-22 Signature d’une convention de coordination entre la Police municipale et les forces de sécurité de l’État
Fichier attaché | Taille |
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compte-rendu.pdf | 242.21 Ko |
note_de_presentation_bp_2022.pdf | 1.39 Mo |
presentation_ca_2021-1.pdf | 1.07 Mo |
liste_des_decisions_-_cm_14.04.22.pdf | 58.54 Ko |