Conseil municipal du jeudi 23 juin 2020

Urbanisme

DEL039-22 Adoption du barème de l’arbre dans le cadre de la protection du patrimoine arboré communal

DEL040-22- Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet – secteur du quartier du Port

DEL041-22 Cession d’un terrain avec une maison individuelle cadastré sections A0 167, A0 168 et A0 284, situé 2 chemin du Sonnant et appartenant à la commune

DEL042-22 Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à signer les autorisations d'urbanisme en cas d’intéressement du Maire

Travaux

DEL043-22 Convention de partenariat avec la SAS Energ'Y Citoyennes relative à une occupation temporaire aux fins d'installation et d'exploitation d'une centrale photovoltaïque pour la production d'énergie renouvelable, sur la toiture des écoles élémentaire et maternelle du groupe scolaire René-Cassin

DEL044-22 Convention de partenariat avec la SAS Energ'Y Citoyennes relative à une occupation temporaire aux fins d'installation et d'exploitation d'une centrale photovoltaïque pour la production d'énergie renouvelable, sur la toiture des tennis couverts de la Plaine des Sports

Administration générale

DEL045-22 Composition du jury d’assises pour l’année 2023

DEL046-22 Désignation des représentants de la commune à la Maison de l’Emploi et de l’Entreprise – Maison de l’Information et de la Formation pour l’Emploi pour le territoire de l’Isère (MEE-MIFE)

Personnel

DEL047-22 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL048-22 Création d’un comité social territorial (CST) commun entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

DEL049-22 Prise en compte des Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) au titre de la crise sanitaire dans le calcul du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

Finances

DEL050-22 Redevance d’occupation du domaine public : fixation des tarifs planchers

DEL051-22 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE): fixation des tarifs 2023

DEL052-22 Refacturation des repas à l’Association des Centres de Loisirs (ACL)

DEL053-22 Refacturation des repas de la résidence autonomie Roger Meffreys et de la Petite Enfance au CCAS

Petite enfance

DEL054-22 Signature d’une convention avec la crèche des Lithops

Relations internationales

DEL055-22 Participation de la commune à une bourse attribuée à un étudiant palestinien