Conseil municipal du mercredi 27 mai 2020

Installation du conseil municipal

Elections

DEL017-20 Election du maire

DEL018-20 Détermination du nombre d'adjoints au maire

DEL019-20 Election des adjoints au maire

Charte de l'élu local :

La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 a prévu que, lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le nouveau maire doit donner lecture de la charte de l'élu local, prévue à l'article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

Administration générale

DEL020-20 Détermination du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS)

DEL021-20 Election des membres du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS

DEL022-20 Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

DEL023-20 Désignation des représentants au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées

DEL024-20 Désignation des représentants à la société publique locale (SPL) «Eaux de Grenoble-Alpes»

DEL025-20 Désignation d’un représentant au sein de la SPL d’efficacité énergétique OSER

DEL026-20 Désignation des délégués titulaires et suppléants - syndicat mixte d’actions gérontologiques (SYMAGE)

DEL027-20 Règles de dépôt des listes dans le cadre de l'élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres

DEL028-20 Délégation du conseil municipal au maire

DEL029-20 Indemnité de fonction du Maire

DEL030-20 Indemnités de fonction des adjoints et conseillers municipaux

Personnel

DEL031-20 Ouverture des crédits affectés au cabinet