Conseil municipal jeudi 23 mai 2019

Voeu

DEL034-19 Motion sur la réforme tarifaire de la Mutualité Française de l’Isère (M.F.I.)

Administration générale

DEL035-19 Prise de participation dans la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (S.C.I.C.) « Alpes Auto-Partage »

DEL036-19 Prise de participation au sein de la Société Publique Locale Vercors Restauration Souscription au capital de cette société, nomination d’un élu pour représenter la ville au sein du Conseil d’Administration

DEL037-19 Prolongation de la délocalisation temporaire des réunions du conseil municipal et des cérémonies civiles

DEL038-19 Composition du jury d’assises pour l’année 2020

Personnel

DEL039-19 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL040-19 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « Jobs d'été »

DEL041-19 Revalorisation des indemnités kilométriques et frais de déplacement

Finances

DEL042-19 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) : fixation des tarifs 2020

DEL043-19 Groupement de commandes relatif au marché de numérisation des dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme pour consultation des services extérieurs

Tranquillité publique

DEL044-19 Mise en place d’une expérimentation d’un système de vidéoprotection sur la commune

Urbanisme

DEL045-19 Dénomination d'un espace public

Travaux

DEL046-19 Convention de gestion des services 2019 entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Gières

DEL047-19 Servitude de point d'appui-accrochage d'un lampadaire d'éclairage public en façade d’un bâtiment privé abritant un commerce

Scolaire

DEL048-19 Scolarisation en ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) d'enfants extérieurs à la commune de Gières – participation financière demandée aux communes