Conseil municipal jeudi 8 décembre 2022

Rapports

DEL082-22 Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

Intercommunalité

DEL083-22 Signature d’une convention entre la commune et la Métropole dans le cadre de l’offre de mutualisation « Risques et Résilience »

Administration générale

DEL084-22 Désignation d’un correspondant « incendie et secours »

DEL085-22 Dérogation à la règle du repos dominical

Personnel

DEL086-22 Modification du tableau des effectifs

Finances

DEL087-22 Décision modificative n°2

DEL088-22 Ouverture des crédits d’investissement 2023

DEL089-22 Attribution du marché de fourniture de chaleur énergie renouvelable, produite en majorité à partir de bois, nécessaire au chauffage des locaux et à la production d'eau chaude sanitaire d'un ensemble de bâtiments communaux.

DEL090-22 Rénovation énergétique de l’école élémentaire René-Cassin – demandes de subventions

Urbanisme

DEL091-22 Renonciation à la servitude de passage, au droit de la cour des Taillandiers

DEL092-22 Avenant à trois conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour la prise en compte du non assujettissement à la TVA de la participation des constructeurs

Culture

DEL093-22 Mise en place de l’affiliation à la carte TATTOO Isère

Scolaire

DEL094-22 Scolarisation en classe ULIS (Unité Localisée d’Inclusion Scolaire) d’un enfant giérois à Meylan – Participation financière de la commune aux frais de scolarisation

DEL095-22 Renouvellement de la convention entre la commune de Gières et l’école privée Don Bosco pour la prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire

DEL096-22 Renouvellement de la convention entre la commune de Gières et l’école privée Don Bosco pour établir les conditions financières d’utilisation des équipements sportifs par l’établissement scolaire

DEL097-22 Signature d’une convention triennale « tarification sociale des cantines scolaires »