Conseil municipal jeudi 9 mars 2023

Finances

DEL001-23 Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2023

DEL002-23- Société Publique Locale (SPL) « SAGES » – Changement de gouvernance

DEL003-23- Prise de participation au capital de la Société par Actions Simplifiée (SAS) Forestener

Urbanisme

DEL004-23- Groupement de commandes relatif au marché de maintenance et d’évolution de l’outillage du système d’instruction des Autorisations relatives au Droit des Sols (ADS), entre Grenoble-Alpes Métropole et les 49 communes de la Métropole

DEL005-23- Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2022.

Travaux

DEL006-23- Authentification par acte notarié de la convention de servitude de passage avec ENEDIS relative à un ouvrage de distribution d'électricité, au droit du chemin des Batteries Basses

Environnement

DEL007-23- Groupement de commandes relatif au marché de gestion, maintenance et renouvellement des systèmes d’éclairage pour Grenoble-Alpes Métropole et les communes de l’agglomération grenobloise

Personnel

DEL008-23- Convention avec le Centre de Gestion sur le signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes

Scolaire

DEL009-23- Scolarisation en Unité Localisée d’Inclusion Scolaire (ULIS) d’un enfant extérieur à la commune de Gières – Participation financière demandée à la commune

DEL010-23- Attribution de subventions au collège

Jeunesse

DEL011-23 Signature d’une convention d’objectifs avec l’Association des Centres de Loisirs (ACL) pour l’année 2023

Petite enfance

DEL012-23- Signature d’une convention avec la crèche des Lithops

Logement

DEL013-23 Approbation de la convention 2023 de mise en oeuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social

Vie locale

DEL014-23 Signature d’une convention triennale d’objectifs et de moyens avec l’association « l’Incongrue »

DEL015-23 Création d’un marché mensuel dénommé « vendredis artisans et gourmands »

Tranquillité publique

DEL016-23 Signature d’une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux