Conseil municipal lundi 11 décembre 2017

Rapport

DEL092-17 Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement

Intercommunalité

DEL093-17 Avis sur la Stratégie Locale de Gestion des Risques Inondation (S.L.G.R.I.) du Territoire à Risque Important d’Inondation (T.R.I.) de Grenoble-Voiron

Personnel

DEL094-17 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL095-17 Modalités d'attribution et d'usage des avantages en nature au personnel communal

Finances

DEL096-17 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

DEL097-17 Réhabilitation du terrain synthétique de football – demandes de subventions

DEL098-17 Subvention à l'association la Ressource – prêt de mobilier journée Entr'Actes

DEL099-17 Attribution d'une subvention à l'association intercommunale de la colline du Mûrier dans le cadre du service de BusTaxi

DEL100-17 Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité social du personnel de la ville de Gières

DEL101-17 Signature des marchés relatifs aux prestations d’assurance pour le groupement de commande ville de Gières / Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Gières (y compris Résidence Autonomie Roger Meffreys) - 4 lots

DEL102-17 Décision modificative n°3

DEL103-17 Ouverture des crédits d’investissement pour l'année 2018

Travaux

DEL104-17 Attribution d'un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, relative à l'enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication, par le Syndicat des Energies du Département de l'Isère (S.E.D.I.), dans le cadre de l'aménagement de la rue du Moiron

Solidarités

DEL105-17 Signature d'une convention de groupement de commande à des fins d'évaluation et d'audit de la Société d'Economie Mixte (S.E.M.) Vercors Restauration dans le cadre du projet de création d'une Société Publique Locale (S.P.L.) de restauration collective

Scolaire

DEL106-17 Scolarisation en classe U.L.I.S. (Unité Localisée d'Inclusion Scolaire) d'enfants giérois à Echirolles – participation financière de la commune aux frais de scolarisation

DEL107-17 Scolarisation en classe ULIS d’un enfant giérois à Meylan – Participation financière de la commune aux frais de scolarisation

DEL108-17 Signature d’une convention tripartite de mise en œuvre de mesures de responsabilisation - collège Le Chamandier