Conseil municipal lundi 25 septembre 2017

Vœu

DEL063-17 Adoption d'un vœu concernant la fermeture d'une classe au collège Le Chamandier

Rapport

DEL064-17 Rapport relatif aux mutualisations entre Grenoble-Alpes Métropole et ses communes membres

Administration Générale

DEL065-17 Indemnités de fonction des élus

Personnel

DEL066-17 Avenant à la convention médecine professionnelle et santé au travail

DEL067-17 Octroi de bons d'achat et chèques cadeaux à l'occasion des départs en retraite des agents

Finances

DEL068-17 Mise en œuvre du dispositif d'attribution de compensation d'investissement pour les dépenses d'investissement évaluées par la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) dans son rapport du 2 mai 2017

DEL069-17 Décision modificative n°2

DEL070-17 Constitution d'un groupement de commande entre la ville de Gières et le Centre Communal d'Action Sociale de Gières (C.C.A.S.) pour la passation d'un marché unique de prestation de service d'assurances

DEL071-17 Versement d'une redevance spéciale à Grenoble-Alpes Métropole pour l'enlèvement des déchets assimilables aux déchets ménagers

DEL072-17 Subventions aux associations

DEL073-17 Attribution d'une subvention en faveur des sinistrés de l'ouragan IRMA

Solidarités

DEL074-17 Projet de réalisation d'un Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.)

Travaux

DEL075-17 Avenant au marché relatif à la création d'un ascenseur au groupe scolaire Réné-Cassin sur la commune

Sport

DEL076-17 Réhabilitation du terrain synthétique de football – demandes de subventions

Scolaire

DEL077-17 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

DEL078-17 Convention avec le S.I.U.A.P.S. (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’Université Grenoble-Alpes pour la mise à disposition de la piscine universitaire

Culture

DEL079-17 Fixation des tarifs pour des recettes perçues par la bibliothèque municipale François Mitterrand

DEL080-17 Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale François Mitterrand