Conseil municipal lundi 26 mars 2018

Personnel

DEL015-18 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL016-18 Compte administratif 2017

DEL017-18 Compte de gestion 2017

DEL018-18 Affectation définitive du résultat 2017

DEL019-18 Budget primitif 2018

DEL020-18 Fixation des taux des taxes locales pour l'année 2018

DEL021-18 Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie

DEL022-18 Constitution d'un groupement de commande entre la ville de Gières et le CCAS de Gières pour la passation de marchés publics dans le domaine du nettoyage, des travaux et de l'entretien des bâtiments

DEL023-18 Reconduction de l'adhésion à la centrale d’achat public UGAP (Union des Groupements d’Achat Public) pour les besoins en électricité de la commune de Gières

DEL024-18 Signature du marché relatif à la rénovation du terrain synthétique de football de la Plaine des Sports

DEL025-18 Mandat spécial

DEL026-18 Attribution d'une subvention – rallye mobilité

Urbanisme

DEL027-18 Dénomination d'un square

Environnement

DEL028-18 Protocole établissant un dispositif de convention entre la ville et les copropriétés privées, pour la mise à disposition d'un espace public afin de créer un site de compostage collectif

DEL029-18 Protocole établissant un dispositif de convention entre la ville et les propriétés privées, copropriétés et commerçants, afin d'accéder à un service d'enlèvement de tags ou de graffitis visibles depuis le domaine public

Scolaire

DEL030-18 Renouvellement de la convention entre la commune de Gières et l’école privée Don Bosco pour la prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire

DEL031-18 Renouvellement de la convention entre la commune de Gières et l’école privée Don Bosco pour établir les conditions financières d’utilisation des équipements sportifs par l’établissement scolaire

DEL032-18 Attribution de subventions au collège

Culture

DEL033-18 Amendements à la délibération n° DEL053-17 relative aux tarifs de location des salles culturelles : Grange Michal, salle des fêtes et salle à vocation multiple (année 2017-2018)

DEL034-18 Offre d’inscriptions gratuites à la bibliothèque François Mitterrand dans le cadre de manifestations ponctuelles