Actualités

Décisions du maire

Information du conseil municipal

• Présentation par la maison cantonale pour l’emploi

Relations internationales (Pierre VERRI)

DEL119-13 Versement d’une subvention pour les Philippines

Personnel (Pierre VERRI)

DEL120-13 Recrutement d’agents non titulaires de droit public

DEL121-13 Modification du tableau des effectifs

DEL122-13 Régime Indemnitaire : suppression des retenues pour maladie

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

DEL123-13 Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme

DEL124-13 Octroi d’une subvention d’équilibre à Un Toit Pour Tous – projet 8 bis chemin du Sonnant

Culture (Isabelle BEREZIAT)

DEL125-13 Versement d’une subvention à l’association FOG’ART

Finances (Christelle POLENTINI)

DEL126-13 Budget primitif 2014 (budget principal et budget annexe de l’eau)

DEL127-13 Décision modificative n°3 – Budget Ville

DEL128-13 Délégation de signature pour les marchés passés selon une procédure non formalisée

DEL129-13 Signature des marchés relatifs aux prestations d’assurance pour la commune de Gières (4 lots)

DEL130-13 Avenant n°1 au marché relatif à l’aménagement de l’avenue d’Uriage

DEL131-13 Avenant n°1 aux marchés relatifs aux travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des sports

DEL132-13 Avenant n°1 au marché relatif à l’aménagement de la voirie de l’écoquartier « Petit Jean »

Secteur jeunesse (Michèle BREUILLÉ)

DEL133-13 Signature d’une convention d’objectifs avec l’association des centres de loisirs pour l’année 2014

DEL134-13 Signature d’une convention avec l’Association pour la Gestion des Initiatives Locales (AGIL38)

Secteur scolaire (Habib EL GARES)

DEL135-13 Attribution de subventions au collège

Questions diverses

Décisions du maire

Informations du conseil municipal

• Présentation du bilan des consommations énergie 2012 par l’Agence Locale de l’Energie et du Climat

Développement durable (Pierre VERRI)

DEL104-13  Convention de coopération avec Unis-Cité Rhône-Alpes relative à la campagne « Médiaterre » de sensibilisation des habitants pour l’adoption d’éco-gestes

Personnel (Pierre VERRI)

DEL105-13  Contrats de non titulaires à l'école de musique

DEL106-13  Recrutement et rémunération d’agents recenseurs vacataires

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

DEL107-13  Partenariat entre l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise et la commune, dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme

Intercommunalité (Pierre VERRI)

DEL108-13  Approbation des statuts de la Société publique locale (SPL) Sergadi / Participation au capital

Finances (Christelle POLENTINI)

DEL109-13  Attribution d’une subvention de fonctionnement au Comité social du personnel de la ville de Gières

DEL110-13  Débat d’orientation budgétaire 2014

DEL111-13  Décision modificative n°2 – Budget Ville

Travaux (Ange PERCONTE)

DEL112-13  Rue Pasteur et rue de la Plaine : travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication

DEL113-13  Rue Pasteur et rue de la Plaine : travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité

Relations internationales (Christelle POLENTINI)

DEL114-13  Attribution d’une subvention au Collectif Indepedencia-Perou

DEL115-13  Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations internationales de la commune

Coopération méditerranéenne (Christelle POLENTINI)

DEL116-13  Attribution d’une subvention à l’association Gières-Palestine

Secteur scolaire (Habib EL GARES)

DEL117-13  Signature d’une convention avec le Conseil Général pour l’occupation des locaux du collège le Chamandier

Vœu (Pierre VERRI)

DEL118-13  Manifeste pour un apaisement

Questions diverses

Rapport (Pierre VERRI)

• DEL085-13 Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement

Intercommunalité (Pierre VERRI)

• DEL086-13 Approbation des nouveaux statuts du SIERG / Extension de compétences relatives à la distribution et à l’assainissement « eaux usées »

Secteur scolaire (Habib EL GARÈS)

• DEL087-13 Convention avec la commune de La Tronche pour la mise à disposition de la piscine municipale

Administration générale (Alberte BONNIN-DESSARTS)

• DEL088-13 Mandat spécial pour le déplacement du maire au congrès des maires

• DEL089-13 Mandat spécial pour le déplacement d’élus à Vignate

• DEL090-13 Mandat spécial pour « Dunkerque + 10 »

• DEL091-13 Mandat spécial pour un déplacement en Palestine

Personnel (Pierre VERRI)

• DEL092-13 Convention de mise à disposition d'un psychologue du travail

• DEL093-13 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances (Christelle POLENTINI)

• DEL094-13 Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides

• DEL095-13 Subventions aux associations

• DEL096-13 Attribution de subvention au collectif solidarité du canton d’Eybens pour la semaine de la solidarité internationale

• DEL097-13 Demande de financement au Syndicat de l’Energie du Département de l’Isère (SEDI) pour les travaux d’éclairage public au droit de l’écoquartier du Petit Jean – rue du Chamandier, rue des Routoirs et rue du Petit-Jean

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

• DEL098-13 Acquisition de la parcelle AN n°7 appartenant à l’ensemble immobilier LES ALPILLES, rue de la Plaine

• DEL099-13 Partenariat entre l'Etat, le Conseil Général de l'Isère et la commune dans le cadre de la dématérialisation des Plans Locaux d'Urbanisme

• DEL100-13 Acquisition de la maison appartenant à M. SOULAN et Mme BONELLI - parcelle AO n°112 – chemin du Platane

Travaux (Ange PERCONTE)

• DEL101-13 Avenant n°1 au marché relatif au lot 01 – Fondations - Gros œuvre pour les travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des sports

• DEL102-13 Ecoquartier du Petit-Jean – rue du Chamandier, rue des Routoirs et rue du Petit-Jean : travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité

• DEL103-13 Ecoquartier du Petit-Jean – rue du Chamandier, rue des Routoirs et rue du Petit-Jean : travaux d'enfouissement du réseau de télécommunication

Questions diverses

Informations du conseil municipal

• Lancement de la procédure de modification N° 4 du Plan Local d’Urbanisme (Paul Berthollet)

• Mise à disposition de M. Karim BENSAÏD – éducateur des activités physiques et sportives titulaire à mi-temps, principal de 2ème classe (Pierre Verri)          

Rapport

• DEL072-13      Rapport 2012 du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région Grenobloise (Paul Berthollet)                    

Intercommunalité (Pierre VERRI)

• DEL073-13 Avis sur le projet de périmètre de la fusion de la communauté d’agglomération Grenoble-Alpes Métropole et des communautés de communes du Balcon sud de Chartreuse et du sud Grenoblois à compter du 1er janvier 2014

• DEL074-13 Règles de composition du conseil communautaire de Grenoble-Alpes Métropole

Personnel (Pierre VERRI)

• DEL075-13 Modification partielle du tableau des effectifs      

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

• DEL076-13 Création d’une station « autopartage » place de la République et convention pour la mise en place d’un véhicule « autopartage » sur la commune de Gières place de la République

• DEL077-13 Vente de terrain à M. CANAVESIO – rue des Routoirs

• DEL078-13 Echange de terrains entre la commune et M. ESTRINE – rue des Routoirs

• DEL079-13 Modalités de recouvrement de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz

Travaux (Paul BERTHOLLET)

• DEL080-13 Signature du marché relatif aux travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des sports

• DEL081-13 Signature du marché relatif à l’aménagement de la voirie de l’éco quartier « Petit Jean »

• DEL082-13 Avenant n°4 au marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux

Coopération méditerranéenne (Georges MORIN)

• DEL083-13 Subvention à l’Association pour la Formation des Ruraux aux Activités du Tourisme (AFRAT)

• DEL084-13 Adoption d’une convention tripartite pour l’accueil d’étudiants palestiniens

Questions diverses

Administration générale (Alberte BONNIN-DESSARTS / Pierre VERRI)

DEL037-13 Composition du jury d’assises pour 2014

DEL038-13 Désignation du représentant de la commune au conseil de l’Unité de formation et de recherche Sciences sociales et humaines de l’Université Pierre-Mendes France

Personnel (Pierre VERRI)

DEL039-13 Recrutement de vacataires dans le cadre de l’opération « Jobs d’été »   

Finances et économie (Christelle POLENTINI)

DEL040-13 Demande de subvention sur les crédits parlementaires au titre des travaux divers d’intérêt local

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

DEL041-13 Mise en révision du Plan Local d’Urbanisme : définition des objectifs et modalités de la concertation (note de synthèse jointe au projet de délibération)

DEL042-13 Abrogation de la délibération n° 120-08 en date du 22 septembre 2008 instaurant la bonification du coefficient d’occupation des sols pour les bâtiments remplissant des critères de performance énergétique ou de production d’énergie renouvelable

DEL043-13 Avenant n°2 à la convention de Projet Urbain Partenarial liée à la réalisation du projet immobilier situé n°8 rue des Routoirs

Culture (Isabelle BEREZIAT)

DEL044-13 Demande de licence d’entrepreneur de spectacles pour l’exploitation de la salle du Laussy                 

Travaux (Ange PERCONTE)

DEL045-13 Signature du marché relatif aux travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des Sports 

Questions diverses

Information du conseil municipal

DEL020-13 Bilan 2012 de la commission accessibilité

Vœu (Claude SERGENT)

DEL021-13 Sauvegarde des cabines téléphoniques sur le territoire communal

Administration générale (Pierre VERRI)

DEL022-13 Autorisation à Monsieur Paul Berthollet - représentation à l'Association Syndicale Drac Isère

Personnel (Pierre VERRI)

DEL023-13 Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Finances et économie (Christelle POLENTINI)

DEL024-13 Acquisition d’une licence IV

DEL025-13 Partenariat entre la Chambre de Commerce et d’Industrie de Grenoble et la commune en vue de la réalisation d’une étude économique en faveur de la dynamisation commerciale

DEL026-13 Dotation d’équipement aux territoires ruraux – programmation 2013 – Réalisation de voiries communales autour de l’écoquartier du Petit Jean

DEL027-13 Bibliothèque municipale F. Mitterrand – Demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2013

DEL028-13 Attribution d’une subvention à l’association « Collectif Independencia Pérou »

Education et emploi (Habib EL GARES)

DEL029-13 Réforme des rythmes scolaires à l’école primaire - projet d’organisation du temps scolaire

DEL030-13 Adhésion au réseau français des villes éducatrices

DEL031-13 Organisation de classe de découverte en 2013 : classe de CM2 - Ecole primaire René Cassin

Travaux (Ange PERCONTE)

DEL032-13 Signature du marché relatif aux travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des sports

Développement durable (Pierre VERRI)

DEL033-13 Partenariat entre l’Agence Locale de l’Energie et du Climat et la commune

Secteur jeunesse (Michèle BREUILLE)

DEL034-13 Convention d’objectifs entre la commune de Gières et l’association des centres de loisirs

DEL035-13 Signature d’une convention avec l’Association pour la Gestion des Initiatives Locales (AGIL38)

Culture (Isabelle BEREZIAT)

DEL036-13 Règlement intérieur de l’école de musique

Questions diverses

Vœu (Alberte BONNIN-DESSARTS)

DEL001-13 Soutien au projet de loi "Mariage pour tous"

Rapport

DEL002-13 Rapport 2011 des Pompes funèbres intercommunales de la région grenobloise

Finances et économie (Christelle POLENTINI)

DEL003-13 Reprise anticipée du résultat 2012 sur le budget principal de 2013

DEL004-13 Reprise anticipée du résultat 2012 sur le budget annexe de l’eau 2013

DEL005-13 Budget primitif 2013 (budget principal et budget annexe de l’eau)

DEL006-13 Fixation des taux des taxes locales à partir de 2013

DEL007-13 Avenant n°3 au marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux (lot 01)

Administration générale (Pierre VERRI)

DEL008-13 Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)

Urbanisme (Paul BERTHOLLET)

DEL009-13 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2012

DEL010-13 Acquisition de la parcelle AP n°157 appartenant à Monsieur CHARLES Henri – rue des Routoirs

DEL011-13 Acquisition des parcelles appartenant à la METRO concernant l’itinéraire cyclable d’intérêt d’agglomération

DEL012-13 Budget eau – Fixation de la part communale dans le prix de l’eau potable

DEL013-13 Élaboration d'un plan-guide et mise en œuvre du projet urbain Polarité EST : approbation de la nouvelle convention partenariale

DEL014-13 Subvention communale à l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise dans le cadre de l’accompagnement de la commune dans la phase « émergence des enjeux » préalable au lancement de la révision du Plan Local d’Urbanisme

Culture (Isabelle BEREZIAT)

DEL015-13 Facilité de paiement pour le règlement des droits de scolarité à l’école municipale de musique

Vie des quartiers (Jean PAVAN)

DEL016-13 Dénomination des salles communales du Chamandier « Espace Olympe de Gouges »

Education et emploi (Habib EL GARES)

DE017-13 Attribution d’une subvention au Collège le Chamandier pour le voyage en Toscane

Secteur social (Christine PICCA et Christiane EGEA)

DEL018-13 Signature d’une convention avec l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) relative au regroupement familial

DEL019-13 Approbation des nouveaux statuts du Syndicat mixte d’actions gérontologiques (SYMAGE)

Questions diverses