conseil municipal du jeudi 10 juin 2021

Administration générale

DEL034-21 Composition du jury d’assises pour l’année 2022

DEL035-21 Création d’un Conseil des Aînés

Personnel

DEL036-21 Modification partielle du tableau des effectifs

Finances

DEL037-21 Compte de gestion 2020

DEL038-21 Compte administratif 2020

DEL039-21 Affectation définitive du résultat 2020

DEL040-21 Limitation de l’exonération de deux ans de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

DEL041-21 Convention portant règlement de mise à disposition de l’outil informatique d’expertise et d’analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels

DEL042-21 Location d’un local commercial à la SARL Snow Conduite - remise gracieuse de loyer

Environnement

DEL043-21 Signature de la Charte d’engagement lumière pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur d’Aménagement Lumière (S.D.A.L) métropolitain au service de la sobriété énergétique et de la préservation de l’environnement

DEL044-21 Avis de la commune sur le projet de mise en place d’une Zone à Faibles Emissions « tous véhicules » sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole : poursuite des études

DEL045-21 Signature de la Charte d’engagement au Plan Climat Air Energie Métropolitain 2020-2026

Scolaire

DEL046-21 Signature d’une convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire Sud-Agglomération (CMS)

Petite enfance

DEL047-21 Signature d’une convention avec la crèche des Lithops

Jeunesse

DEL048-21 Recrutement de vacataires dans le cadre de l'opération « Jobs d'été »