Conseil municipal du jeudi 4 mars 2021

Rapport

DEL001-21 Chambre régionale des comptes – rapport d’observations définitives et sa réponse - Grenoble-Alpes Métropole (département de l’Isère) – exercices 2014 à 2018

Administration générale

DEL002-21 Création d’une commission extra-municipale « aménagement de l’espace »

DEL003-21 Création d’une commission extra-municipale « affaires scolaires et périscolaires enseignement du 1er degré »

DEL004-21 Reprise de concessions en état d’abandon

Personnel

DEL005-21 Modification partielle du tableau des effectifs

DEL006-21 Convention avec les associations intermédiaires du bassin grenoblois sur la mise à disposition de personnel.

DEL007-21 Mise en place du forfait « mobilités durables »

Finances

DEL008-21 Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2021

DEL009-21 Garantie d’un contrat de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations

DEL010-21 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’Arménie

DEL011-21 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association « SPA du Dauphiné », société protectrice des animaux

Urbanisme

DEL012-21 Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2020

DEL013-21 Cession d’un terrain avec une maison individuelle cadastré section AH 204, situé 2 rue Compagnie Stéphane et appartenant à la commune

DEL014-21 délibération rectificative - cession de parcelles communales cadastrées section AN 762 et 818, situées place de la République, à Grenoble-Alpes Métropole

Environnement

DEL015-21 Convention de partenariat avec Grenoble-Alpes Métropole pour l’accès au Service Public d’Efficacité Energétique « SPEE communes » et convention de partenariat avec Grenoble-Alpes Métropole pour la valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie « plateforme CEE »

Scolaire

DEL016-21 Attribution de subventions au collège

DEL017-21 Scolarisation en Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) d’enfants extérieurs à la commune de Gières – participation financière demandée aux communes.

Jeunesse

DEL018-21 Signature d’une convention d’objectifs avec l’Association des Centres de Loisirs (A.C.L.) pour l’année 2021

DEL019-21 Programme de Réussite Éducative (PRE) – financement des activités

Tranquillité publique

DEL020-21 Signature d’une convention de partenariat avec les bailleurs sociaux