Conseil municipal jeudi 28 septembre 2023

Urbanisme

DEL043-23 Convention de mise à disposition d'une partie du terrain communal à Monsieur LE Hai Thanh et Madame PHAM Thi Thu Ha

DEL044-23- Lancement de la réflexion pour la mise en place d’un périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels (PAEN)

DEL045-23 Transfert de propriété d'un bien de la commune de Gières à Grenoble-Alpes Métropole au titre de la compétence "Voirie" - parcelle communale cadastrée section AN n° 246 située rue des Cottages.

DEL046-23 Convention de prestation de service pour l’adhésion au dispositif d’instruction des autorisations du droit des sols proposé par Grenoble-Alpes Métropole

Social

DEL047-23 Acquisition d'un local au sein du programme immobilier chemin du Platane

Rapport

DEL048-23 Rapport du mandataire de la commune de Gières au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2022.

Administration générale

DEL049-23 Dérogations à la règle du repos dominical

Personnel

DEL050-23 Modification du tableau des effectifs

Finances

DEL051-23 Taxe d’habitation : majoration de 60 % de la cotisation due au titre des résidences secondaires et des logements meublés non affectés à l’habitation principale

DEL052-23 Accord-cadre pour le traitement et l’évacuation des déchets municipaux : autorisation donnée au Maire de signer les accords-cadres.

DEL053-23 Adoption de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024

DEL054-23 Fixation des durées d’amortissement des biens – plan comptable M57

DEL055-23 Acquisition des nouveaux locaux de la crèche de l’oiseau bleu – demandes de subventions

DEL056-23 Mandat spécial pour le déplacement du Maire au congrès des Maires 

DEL057-23 Extinction de créance

DEL058-23 Admissions en non-valeur

Scolaire

DEL059-23 Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’UGA pour la mise à disposition de la piscine universitaire

DEL060-23 Signature d'une convention pour des interventions pédagogiques et des séances d’analyse de la pratique auprès du personnel du service scolaire- périscolaire

Vie locale

DEL061-23 Adoption du projet pédagogique, du règlement intérieur, du règlement des études et du règlement du temps de travail de l’école municipale de musique

Relations internationales

DEL062-23 Coopération avec la Palestine / Prise en charge de l’hébergement d’un étudiant de Master 2

Solidarité

DEL063-23 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des populations sinistrées par les catastrophes survenues au Maroc et en Lybie